Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur ce site et dans le cadre de l'adhésion au club est l'association SENTIERS ORCINES, association déclarée régie par la loi du 1^er juillet 1901, dont le siège social, le numéro RNA et le numéro SIRET figurent dans les mentions légales.

Pour toute question relative à vos données :

• par e-mail : contact@sentiers-club.fr ;
• par téléphone : 07 63 77 95 02 ;
• par courrier : au siège social de l'association.

Aucun délégué à la protection des données n'a été désigné, cette désignation n'étant pas obligatoire au regard de la nature et du volume des traitements mis en œuvre.

2. Données collectées

Données que vous nous transmettez

Formulaire d'inscription aux séances de découverte — votre seule adresse électronique, puis, lors de la réservation d'une séance, votre identité et la date de séance choisie.

Questionnaire de pré-inscription — votre identité (prénom, nom, date de naissance), vos coordonnées (commune de résidence, adresse électronique, numéro de téléphone), ainsi que des éléments relatifs à votre pratique sportive : discipline principale, niveau, objectifs, rythme et volume hebdomadaires d'entraînement, attentes et origine de votre venue.

Adhésion — les informations nécessaires à la tenue du registre des membres de l'association et à la gestion de votre cotisation.

Dans le cadre des séances collectives — votre participation aux séances, le groupe de niveau qui vous est proposé, et les échanges que vous avez avec votre encadrant sur le terrain.

Données relatives à la santé

Certaines informations que vous nous communiquez — blessure, pathologie, contre-indication, certificat médical produit à l'appui d'une demande de suspension ou de résiliation — constituent des données de santé au sens de l'article 9 du RGPD.

Elles ne sont traitées qu'avec votre consentement explicite, dans le seul but d'adapter votre entraînement, d'assurer votre sécurité et de traiter votre demande. Elles ne sont accessibles qu'à votre encadrant et au responsable du traitement, et ne font l'objet d'aucune diffusion.

Nous vous invitons à ne mentionner que les éléments strictement utiles à l'adaptation de votre pratique.

Données de paiement

Les paiements de cotisation sont traités par un établissement de paiement agréé (article 4). L'association ne conserve aucune donnée complète de carte bancaire. Elle n'a accès qu'aux informations nécessaires au suivi des encaissements : montant, date, statut de la transaction, identifiant d'abonnement et quatre derniers chiffres de la carte.

Données de navigation

La consultation du site peut donner lieu à l'enregistrement de données techniques (adresse IP, type de navigateur, pages consultées) par l'hébergeur, à des fins de sécurité et de bon fonctionnement.

3. Finalités et bases légales

Répondre à votre demande d'inscription à une séance de découverte ou de pré-inscription et vous orienter vers l'encadrant adapté

Mesures précontractuelles prises à votre demande

Gérer votre adhésion et le registre des membres de l'association

Exécution du contrat et obligation légale (loi du 1^er juillet 1901)

Organiser les séances collectives et vous placer dans le groupe de niveau adapté

Exécution du contrat

Assurer votre sécurité au regard des informations de santé communiquées

Votre consentement explicite

Traiter une demande de suspension ou de résiliation pour motif légitime

Exécution du contrat

Encaisser les cotisations et prévenir la fraude au paiement

Exécution du contrat et intérêt légitime

Établir les reçus de cotisation et respecter nos obligations comptables et fiscales

Obligation légale

Vous adresser les actualités et offres du club

Votre consentement, retirable à tout moment

Mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires

Votre consentement (voir article 8)

Améliorer le site et prévenir les usages frauduleux

Intérêt légitime

Aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard n'est prise sur le seul fondement d'un traitement automatisé. Vos données ne font l'objet d'aucune vente ni d'aucune cession à des fins publicitaires.

4. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont accessibles aux membres du bureau de l'association habilités à cet effet et aux encadrants du club, dans la limite de ce qui est nécessaire à leur mission.

Elles peuvent être transmises aux prestataires suivants, agissant en qualité de sous-traitants au sens du RGPD :

• Brevo (Sendinblue SAS, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France) — collecte des formulaires et envoi des courriers électroniques et des SMS. Serveurs situés dans l'Union européenne.
• Stripe Payments Europe, Limited (1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin 2, Irlande) — encaissement des cotisations, gestion des paiements récurrents et lutte contre la fraude. Stripe agit également comme responsable de traitement autonome pour ses obligations réglementaires. Des transferts vers les États-Unis peuvent intervenir, encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et le cadre de protection des données UE–États-Unis.
• Meta Platforms Ireland Limited (Merrion Road, Dublin 4, Irlande) — mesure des campagnes publicitaires, uniquement après votre consentement (article 8).
• Hostinger International Limited (61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre) — hébergement du site. Serveurs situés en France.
• Nolio (SIRET 878 803 469 00039, 21 avenue Victor Hugo, 38170 Seyssinet-Pariset, France) — plateforme de planification utilisée pour publier les séances collectives du club et permettre leur consultation. Y sont traités le calendrier des séances, votre participation et, le cas échéant, les données de santé que vous communiquez à votre encadrant. L'association n'y dépose aucun plan d'entraînement individualisé.
• Les éducateurs sportifs intervenant pour le compte de l'association, en qualité de prestataires indépendants, pour les seules données des adhérents dont ils assurent le suivi, y compris les données de santé nécessaires à l'adaptation de leur entraînement. La liste nominative de ces encadrants est communiquée sur simple demande.
• À compléter — nom et adresse du cabinet comptable de l'association ; à défaut, supprimer cette ligne — tenue de la comptabilité de l'association.

Chacun de ces prestataires est lié par un contrat encadrant la sécurité et la confidentialité des données qui lui sont confiées.

Transferts hors Union européenne

Seules les données transmises à Meta et, le cas échéant, à Stripe peuvent quitter l'Union européenne, vers les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) et, pour Stripe, par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Brevo traite vos données sur des serveurs situés dans l'Union européenne. L'hébergeur du site est établi à Chypre, État membre de l'Union européenne, et les serveurs qui accueillent ce site sont situés en France : aucune donnée de navigation ne quitte l'Union européenne de ce fait.

5. Durées de conservation

Adresse e-mail collectée sans suite

3 ans à compter du dernier contact

Demande de pré-inscription sans suite

3 ans à compter du dernier contact

Dossier d'adhérent et registre des membres

Durée de l'adhésion, puis 3 ans

Données de santé

Durée de l'adhésion, puis suppression sous 6 mois

Certificat médical produit à l'appui d'une résiliation

1 an après la fin du contrat

Données de paiement conservées par l'association (montant, date, statut)

13 mois pour la gestion des impayés, puis archivage comptable

Pièces comptables et reçus de cotisation

10 ans (article L. 123-22 du code de commerce)

Consentement aux actualités

Jusqu'à son retrait, puis 3 ans

Cookies publicitaires

13 mois maximum

À l'expiration de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées.

6. Vos droits

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :

• droit d'accès à vos données et d'obtention d'une copie ;
• droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• droit à l'effacement, dans les limites de nos obligations légales de conservation ;
• droit à la limitation du traitement et droit d'opposition, pour des motifs tenant à votre situation particulière ;
• droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que ce retrait ne remette en cause la licéité du traitement antérieur ;
• droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Ces droits s'exercent par courrier électronique à contact@sentiers-club.fr, ou par courrier postal à l'adresse figurant dans les mentions légales. Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois. Une preuve d'identité peut être demandée en cas de doute raisonnable.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur cnil.fr.

7. Cookies et traceurs

Un cookie est un fichier de taille limitée déposé sur votre terminal lors de la consultation d'un site. Il permet notamment de mémoriser des préférences ou de mesurer la fréquentation.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont dispensés de consentement en application de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés. Tous les autres, notamment ceux de mesure d'audience et de publicité, ne sont déposés qu'après votre accord exprès, recueilli par un bandeau à votre première visite.

Mesure d'audience et publicité

Pixel Meta (Meta Platforms Ireland Limited), identifiant 1583208503245667, au moyen de cookies publicitaires impliquant un suivi entre sites. Il n'est chargé qu'après votre acceptation et reste inactif en cas de refus. Le détail des événements transmis, de la base légale et des transferts figure à l'article 8.

Paiement

Lors du règlement d'une cotisation, la page de paiement dépose des cookies strictement nécessaires à la sécurisation de la transaction et à la prévention de la fraude, pour le compte de l'établissement de paiement. Ils ne servent à aucune finalité publicitaire.

Refuser n'a aucune conséquence sur votre navigation : l'ensemble du site reste accessible. Vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment via le lien Gérer mes cookies en bas de page, ou en configurant votre navigateur pour refuser les cookies ou en être averti.

Le site charge par ailleurs des polices de caractères depuis un service tiers, ce qui implique la transmission de votre adresse IP à ce service. À compléter — envisager d'héberger ces polices sur le domaine pour supprimer cette transmission

8. Mesure d'audience et publicité

Sous réserve de votre consentement, ce site utilise le pixel Meta, un traceur fourni par Meta Platforms Ireland Limited, afin de mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires sur Facebook, Instagram et les plateformes associées.

Trois événements sont transmis à Meta :

• Lead — lorsque vous validez le formulaire d'inscription en saisissant votre adresse e-mail ;
• CompleteRegistration — lorsque vous confirmez cette adresse en cliquant sur le lien reçu par e-mail ;
• SubmitApplication — lorsque vous validez le questionnaire de pré-inscription.

Chacun de ces événements signale à Meta qu'une étape a été franchie. Il ne transmet ni le contenu de vos réponses, ni votre identité.

Les données transmises comprennent l'adresse de la page consultée, la date et l'heure de l'événement, votre adresse IP et les caractéristiques techniques de votre navigateur. Votre adresse e-mail n'est jamais transmise à Meta.

Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD), recueilli via le bandeau affiché lors de votre première visite. Vous pouvez le retirer à tout moment via le lien Gérer mes cookies. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité du traitement effectué auparavant.

Durée de conservation : treize mois maximum pour les cookies déposés, conformément aux recommandations de la CNIL.

Ces données peuvent être transférées vers les États-Unis. Meta s'appuie sur le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) pour encadrer ces transferts.

9. Gestion de vos données d'inscription

Les données que vous nous transmettez via nos formulaires sont hébergées et traitées par Brevo (Sendinblue SAS, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris), qui agit en qualité de sous-traitant. Les serveurs utilisés sont situés dans l'Union européenne.

Le site comporte deux formulaires distincts, dont les modalités de recueil du consentement diffèrent.

Formulaire d'inscription aux séances de découverte (page d'accueil)

Il ne recueille que votre adresse électronique. En le validant, vous demandez à recevoir nos informations sur les quatre séances de découverte offertes en septembre 2026. Votre inscription n'est enregistrée qu'après confirmation de votre part, par un clic sur le lien que nous vous adressons par e-mail : c'est ce que l'on appelle le double opt-in. Ce double geste — soumission volontaire puis confirmation — constitue votre consentement au sens de l'article 6.1.a du RGPD. Sans ce clic de confirmation, aucune donnée n'est conservée.

Questionnaire de pré-inscription (page Inscription)

Il distingue deux traitements :

• Votre demande d'inscription est traitée sur la base de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
• L'envoi d'informations et d'offres du club repose sur votre consentement explicite, matérialisé par la case à cocher dédiée (article 6.1.a du RGPD). Si vous ne cochez pas cette case, vos données sont conservées uniquement pour le traitement de votre demande et ne font l'objet d'aucune prospection.

Dans tous les cas, chaque e-mail que nous vous adressons comporte un lien de désabonnement, et vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Durée de conservation : trois ans à compter de votre dernier contact avec nous.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@sentiers-club.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

10. Sécurité

Nous mettons en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour préserver la confidentialité et l'intégrité de vos données : accès restreint aux seules personnes habilitées, transmission chiffrée des formulaires, mots de passe distincts et sauvegardes régulières.

Aucune donnée complète de carte bancaire n'est conservée par nos soins : les paiements sont traités par un établissement de paiement agréé, certifié PCI-DSS.

Aucun système n'étant infaillible, nous nous engageons, en cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits, à vous en informer dans les meilleurs délais et à notifier la CNIL dans les conditions prévues par le RGPD.

11. Évolution de la présente politique

La présente politique peut évoluer, notamment pour tenir compte de nouveaux traitements ou d'évolutions réglementaires. La version applicable est celle publiée sur cette page. En cas de modification substantielle, les adhérents en sont informés.